Les décisions du Conseil Municipal


Marianne

Les décisions du conseil municipal à partir du CM n°14 du 2022-10-07





L'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 modifie les règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes des collectivité territoriales.
Depuis le 1er juillet 2022, le compte-rendu simplifié des séances du Conseil Municipal est supprimé pour être remplacé par la création d'une liste des délibérations de l'Organe Délibérant qui sera affichée en mairie et publiée sur le site internet dans un délai d'une semaine à compter de l'examen de ces délibérations par le Conseil municipal.
Le recueil des actes administratifs et, quant à lui, abrogé.
Le comte rendu est remplacé par le procés-verbal.
Le Procés-verbal de chaque séance du conseil municipal, rédigé par le ou les secrétaires, est arrêté au commencement de la séance suivante, et signé par le maire et le ou les secrétaires. Ce procés-verbal sera consultable dans un délai d'une semaine aprés la prochaine séance du conseil municipal.





CM et Date Ordre du jour Procés verbal Delibérations Revue de Presse
CM n°22 du 2024-02-29 DELIBERATIONS :

Approbation du compte de gestion 2023 du budget communal
Approbation du compte de gestion 2023 du budget eau et assainissement
Approbation du compte administratif 2023 du budget communal
Approbation du compte administratif 2023 du budget eau et assainissement
Budget communal - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023
Budget eau et assainissement - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023
Constitution d'une servitude de passage d'une canalisation d'eau potable – Leygat
Dégâts sur le chemin communal de la Sauzerie – Demande de subventions
Service commun d’instruction des autorisations d’urbanisme de la Communauté de Communes de la Matheysine : mise à jour de la convention
Personnel communal - Protection sociale complémentaire prévoyance : mandat au CDG 38
Accord cadre à bons de commande pour des travaux de terrassements, d'aménagements et de réseaux divers
Convention d'occupation d'une partie de terrain communal par l'entreprise BERTINI TP

QUESTIONS DIVERSES

Agenda
DOB
Les résultats de l’enquête ZAEnR et ombrière : enquête, contestée pour irrégularités, est déclarée nulle et non avenue. Une nouvelle enquête sera mise en place au moment opportun.
Festival de trail et bières artisanales organisé par « Run and Cheers »
Raid VTT organisé par Gones Raideurs Aventure en Montagne (GRAM)
Programme national pont – Seul le pont des Verneys a été retenu
Débordement des eaux usées de Péchal
Plan B si pas de champ disponible lors des Montagn’Arts puis de la saison d’été
Delib
CM et Date Ordre du jour Procés verbal Delibérations Revue de Presse
CM n°21 du 2023-12-07 DELIBERATIONS
Mise en œuvre de la télétransmission et des gestionnaires de certificats au sein de la commune
Participation à l’ALSH expérimental de juillet 2023 (Accueils de Loisirs Sans Hébergement)
Subvention à la Maison Pour Tous de Susville
Revalorisation des loyers des locations et baux communaux au 1er janvier 2024
Location du cabinet de la maison médicale aux infirmiers de VALBOSOINS
Dédommagement VALBOCAMP pour l’éclairage public
Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption des budgets 2024

QUESTIONS DIVERSES
La digue des Chaffards inscrite dans le plan digue par le Symbhi
Point sur les travaux de restauration de l'Espace de Bon Fonctionnement de la Bonne
Travaux d’urgence sur la digue des Chaffards (crue du 1er décembre)
Point sur les travaux d’alimentation en eau du Roussillon + Sous belle Roche
Point sur l’alimentation en eau Leygat + Canalisation pour AEP (pompage)
Devis Alp’Etudes : Mise en conformité de l’assainissement collectif
Tarifs eau et assainissement votés en 2023 pour être pratiqués en 2025
Point sur la réhabilitation du bâtiment de l’école
Achat éventuel d’un logiciel pour la gestion de la réservation des repas à la cantine
Point sur les travaux de protection du hameau de Péchal contre les chutes de blocs
Point sur le PPMS (Plan Particulier de Mise en Sûreté) de l'école
Point sur le Beffroi de l’église Saint-Pierre
Remise en état des croix des tombes des morts pour la France
Point sur la réalisation d’un nouveau mémorial au Pont du Prêtre
Remplacer panneau d’informations paroissiales de l’église de Valbonnais
Plateforme louée à Bertini TP au Pont Blanc
Remplacement de la Fiat des services techniques
Entretien des routes et chemins communaux
Travaux à effectuer à la gendarmerie
Poubelle de tri pour la salle polyvalente ?
Indisponibilité du molok « Sous Belle Roche »
Achat et poses de panneaux
Suite du passage de la commission de sécurité au camping
Baux commerciaux pour VALBOMARCHE (inclure la redevance station-service) et VALBOPLAGE
Installation des robinets thermostatés connectés
Point sur l’installation de l’aire de jeux Champs de Foire
Aménagement de la place de l'école – Choix du conseil
PV Delib
CM n°20 du 2023-10-19 DELIBERATIONS
Dissolution du Syndicat Intercommunal d'Electricie du DRAC
PV Delib
CM n°19 du 2023-09-28 DELIBERATIONS
Budget principal - Adoption de la nomenclature M57 abrégée au 1er janvier 2024
Affouage 2023
Groupement de commandes pour la réalisation des Diagnostics de Performance Energétique (DPE) de vos logements communaux
Réseau d’Aides Spécialisées aux Elèves en Difficultés de La Mure - Subvention exceptionnelle
Rénovation de l’éclairage public – Tranche 3
Budget eau et assainissement – Décision modificative n°1
Budget communal – Décision modificative n°2


QUESTIONS DIVERSES - INFORMATIONS
Point sur les travaux de protection du hameau de Péchal contre les chutes de blocs
Point sur les travaux de restauration de l'Espace de Bon Fonctionnement de la Bonne
Point sur le remplacement de 200 compteurs par des compteurs à relevé automatique
Point sur les travaux d’alimentation en eau du Roussillon + Sous belle Roche + canalisation pour assainissement futur
Alimentation en eau Leygat + Canalisation pour AEP depuis le pompage futur
Point sur les travaux de sécurisation de l’alimentation en eau potable sur 3 captages
Point sur l’installation d’une aire de jeux Champs de Foire
Point sur l’installation des robinets de contrôle dans l’école, mairie et salles
La CCM a prévenu de la possibilité de fermeture exceptionnelle du point propre de Valbonnais certains samedis en période hivernale
Risque de ne pas disposer des champs en guise de parking lors la saison d’été
Point sur la signature des baux commerciaux
Du nouveau à la superette Valbomarché
Point sur le PPMS (Plan Particulier de Mise en Sûreté) de l'école
Retour sur Episode "Donner une nouvelle vie à votre toit…« 
Estimations des pertes par réservoir, dans la distribution d'eau potable
Simulation de crise par Webinaire « Prepa'Risk sur les inondations »
Zones d'Accélération des ENergies renouvelables – Nouvel appel à projet d’Energ’Isere
Point sur les travaux de rénovation à la maison médicale


QUESTIONS DIVERSES - PROJETS
Prêt ou location de matériel - Réponse de l'AMI - Règlement des salles communales – Prêt du mobilier
Prévoir 2 panneaux pour indiquer le site d'escalade du Pont du Prêtre
Réparation du court de tennis
Entretien des chemins et ruisseaux alimentant le plan d'eau
Lavoir du Roussillon à restaurer
Réparer et mettre à jour les 2 panneaux aux entrées de Valbonnais
Noyer à couper au plan d'eau
Aménagement de la place du Centre
Aménagement de la place de l'école
Croisement du chemin de la Gorge avec la rue du Champ de Foire
Aménagement de la patte d'oie Champ de Foire – Coiro – Maladière
Panneau perte de priorité dans la descente de la rue du Coiro
Ligne de rive pour protéger les clients du salon d'esthetique-coiffure
Beffroi de l’église Saint-Pierre
Réalisation d’un mémorial au Pont du Prêtre


QUESTIONS DIVERSES - PROJETS d'ACHATS
Volets roulants à la mairie ou réparer les volets existants ?
Remplacer 5 des portes de garage de l'ex-gendarmerie
Poubelle pour la salle polyvalente
Sèche main électrique pour la salle polyvalente ?
Six ventilateurs : Secrétariat – APC – les 4 salles de l’école
PV Delib
CM n°18 du 2023-06-09 DELIBERATIONS
Elections sénatoriales du 24/09/2023 : élection du délégué et des suppléants
Renouvellement du contrat de restauration scolaire
Convention de transport avec la Région
Protection du hameau de Péchal contre les chutes de blocs : conventions avec les propriétaires des terrains de l’emprise du merlon
Sécurisation AEP Leygat-Roussillon : conventions de servitude de passage d’une canalisation
Budget communal M14 – Décision modificative n°1 (Route forestière de la Sauzerie)
Conventionnement commune-CCM sur le poste mutualisé de technicien Eau-Assainissement
Réhabilitation du bâtiment de l’école : demandes de subvention pour l’étude
Emplois jeunes 2023
Délégations consenties au maire
Renouvellement des baux VALBOPLAGE et VALBOMARCHE
Marché à bons de commande : consultation d’un bureau d’étude

QUESTIONS DIVERSES - POINTS A VALIDER
Renouvellement contrat ATSEM
Désignation d’un correspondant incendie et secours par arrêté du maire
Désignation d’un correspondant Pont
Installer des volets roulants à la mairie
Remplacer 5 des portes de garage de l'ex-gendarmerie
Acquisition de tables et bancs
Règlement des salles communales – Prix du mobilier prêté
Finalisation des projets de marquage aux sols (Automne 2023) – Parking de la Place – parking de l'école
Rénovation éclairage public Phase 2 (réalisable en 2024)
Terrasse avec accès par escalier à la supérette

QUESTIONS DIVERSES - INFORMATIONS
Exercices gratuits de gestion de crise pilotés par la Préfecture
Séance de Cinéma en plein air au plan d'eau le dimanche 6 août à 22h30
Finaliser le dossier PPMS pour l'école.
Adhésion de la commune au Syndicat Mixte Ouvert AGEDI
Etude de l'isolation extérieure de la gendarmerie et de la maison médicale
Entretien du camion de la mairie
Travaux de rénovation à la maison médicale : Remise en état du cabinet infirmières – médecin (pour visio-consultation) - Isolation phonique- porte intérieure anti-bruit
Isolation des combles perdues de l'ex-gendarmerie
Traçage horizontal par Proxymark (19 juin 2023 – Lignes de rive – Zébrage des arrêts de bus – Goutte d'eau au croisement chemin du Siguret et rue du Champ de Foire – assages protégés – traçage du parking de la Cure et de 3 places en face de l'école des Angelas – Ligne de rive discontinue (amorçage d'un chaussidou), partie basse de la route des Verneys
Pose d'une écluse simple, entrée EST de Valbonnais
Pose d'un miroir au niveau de la sortie du chemin du Pigeonnier
PAV (Point d'Apport Volontaire) aux Fayettes
Aire de jeux Champs de Foire
Installation d'une rampe dans la descente entre la rue du chemin de foire et la place du centre
Entretien des captages et des réservoirs
Classement qualitatif des 4 réservoirs
Réfection de la voie d‘accès au cimetière des Angelas
Beffroi de l’église Saint-Pierre
Clocher de l’église Saint-Jacques
PDIPR non labilisés mais balisés (lames signalétiques jaunes)
PV Delib
CM n°17 du 2023-03-24 DELIBERATIONS
Convention d’adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du CDG 38
Renouvellement du contrat de l’agent en poste au secrétariat
Aménagement d’une aire de jeux au Champ de Foire : demandes de subventions
Réalisation d’un mémorial au Pont du Prêtre
Participation au départ à la retraite du Major de la brigade de gendarmerie de La Mure
Isolation des comble gendarmerie : demandes de subventions
Adhésion de la commune au Syndicat Mixte Ouvert AGEDI
Carte des aléas : demandes de subventions
Approbation du compte de gestion 2022 du budget communal M14
Approbation du compte de gestion 2022 du budget eau et assainissement M49
Approbation du compte administratif 2022 du budget communal M14
Approbation du compte administratif 2022 du budget eau et assainissement (M49)
Budget communal M14 - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022
Budget eau et assainissement M49 - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022
Vote des taux d'imposition 2023
Approbation du budget primitif communal (M14)
Approbation du budget primitif eau et assainissement (M49)

QUESTIONS DIVERSES
Les baux commerciaux à renouveler en 2023
Subventions aux associations versées en 2023 : 8 720,01 € (<10 000 €)
Rénovation éclairage public Phase 2 (réalisable en 2024)
Travaux du court de tennis
Site de compostage
PV Delib
CM n°16 du 2023-02-08 DELIBERATIONS
Aménagement de sécurité du bourg 2023
Beffroi de l’église Saint-Pierre – Subvention d’Etat
Clocher de l’église Saint-Jacques – Subvention d’Etat
Eglises St-Pierre et St-Jacques - Subvention Région AURA
Modalités d’attribution du régime indemnitaire RIFSSEP
Location du garage maison de santé
Ecole - Contrat matériel laser multifonction numérique
Convention territoriale globale CCM
Location alpage Grange Perret - Côte Belle – La Dreyre
Convention de regroupement et de valorisation des Certificats d’Economie d’Energie
Sécurisation de l’alimentation en eau potable Leygat / Roussillon- Subventions

DOB
DOB M14
Ecluse double - entrée EST
Aménagement de sécurité du bourg 2023
Pose d'un miroir au niveau de la rue du Pigeonnier
Etude et travaux de protection du hameau de Péchal contre les chutes de blocs
Beffroi de l'église Saint Pierre
Remise en état de la cuisine de la salle des Angelas
Réfection de la voie d‘accès au cimetière des Angelas
Isolation des combles perdues de l'ex-gendarmerie
Remplacement des ampoules énergivores de l'éclairage public par des leds
Remplacement des lampes énergivores de la gendarmerie par des leds
Contrôler et programmer la température de toutes les salles communales
Jobs d'été
Equipements informatiques
Réparation de la benne du camion de la Mairie
Impression de la rétrospective "Valbonnais 2022"
Ligne de crédit pour services entretiens, techniques et espace verts
Feu d'artifice de la Fête du Plan d'eau
Nouveau monument du Pont du Prêtre
Travaux de rénovation à la maison médicale
Nouveaux jeux au parc multisport
Construction d'une piste forestière au-dessus de la Sauzerie
Voirie, chemin, plan d'eau
Etude de la rénovation de l'école
DOB M49
Projet eau potable
Etude de faisabilité du Schéma directeur d'assainissement rive droite
Installation de 100 +100 compteurs à relevé automatique
Entretien des captages et des réservoirs
QUESTIONS DIVERSES
Les baux commerciaux à renouveler en 2023
Projets de subventions aux associations - Extinction nocturne - Projet 2024 rénovation Eclairage Public
Ecole : PPMS (Plan Particulier de Mise en Sûreté)
Profil de baignade
Réparation du court de tennis
Aménagement de la place du Centre
PV Delib
CM n°15 du 2022-12-09 DELIBERATIONS
Convention de transports scolaires avec Mme Patricia FERNANDEZ : Révision de la rémunération
Acquisition des parcelles cadastrées AL 52, AL 305, AL 359 et AL 425 (Canal Sabir)
Convention de participation financière MPT Susville
Demande de subvention RASED (Reseau d'Aides Specialisées aux Elèves en Difficulté) de La Mure
Subvention au club de la Matheysienne VTT de Pierre-Châtel
Contrat de prêt à usage Grange Perret - Côte Belle – La Dreyre pour l’estive 2023
Dépenses à imputer au compte 6232 « fêtes et cérémonies »
AMF : Motion d’alerte sur les finances locales
Mise en conformité des périmètres de protection Forage de la Bonne
Réfection de la voie d‘accès au cimetière des Angelas
Réfection du clocher de l'église des Angelas
Loyers des locations et baux communaux au 1er janvier 2023
QUESTIONS DIVERSES
Agenda à venir
Les baux commerciaux à renouveler en 2023
Plan de sobriété énergétique de Valbonnais jusqu'en mars 2023
Coupure d'électricité cet hiver ?
Appartements de la Gendarmerie - Charges des locataires - Chauffage, éclairage des communs, entretien
Profil de baignade
Ecole : PPMS (Plan Particulier de Mise en Sûreté) - En cas de risques naturels ou technologiques
Point sur le projet eau potable – Les Bassins
Aménagement de la place du Centre
Analyse des comptages de vitesse faits aux Angelas
Jeux parc multisport
Déneigement à Valbonnais
Incivilités aux Angelas
Point sur les jeux prévus sur le parc multisport
Chemin (non labélisé PDIPR) des Jardins de Siguret Sous Belle Roche
Ca s'est passé à Valbonnais depuis le dernier Conseil Municipal
PV Delib
CM n°15 du 2022-12-09 DELIBERATIONS
Convention de transports scolaires avec Mme Patricia FERNANDEZ : Révision de la rémunération
Acquisition des parcelles cadastrées AL 52, AL 305, AL 359 et AL 425 (Canal Sabir)
Convention de participation financière MPT Susville
Demande de subvention RASED (Reseau d'Aides Specialisées aux Elèves en Difficulté) de La Mure
Subvention au club de la Matheysienne VTT de Pierre-Châtel
Contrat de prêt à usage Grange Perret - Côte Belle – La Dreyre pour l’estive 2023
Dépenses à imputer au compte 6232 « fêtes et cérémonies »
AMF : Motion d’alerte sur les finances locales
Mise en conformité des périmètres de protection Forage de la Bonne
Réfection de la voie d‘accès au cimetière des Angelas
Réfection du clocher de l'église des Angelas
Loyers des locations et baux communaux au 1er janvier 2023
QUESTIONS DIVERSES
Agenda à venir
Les baux commerciaux à renouveler en 2023
Plan de sobriété énergétique de Valbonnais jusqu'en mars 2023
Coupure d'électricité cet hiver ?
Appartements de la Gendarmerie - Charges des locataires - Chauffage, éclairage des communs, entretien
Profil de baignade
Ecole : PPMS (Plan Particulier de Mise en Sûreté) - En cas de risques naturels ou technologiques
Point sur le projet eau potable – Les Bassins
Aménagement de la place du Centre
Analyse des comptages de vitesse faits aux Angelas
Jeux parc multisport
Déneigement à Valbonnais
Incivilités aux Angelas
Point sur les jeux prévus sur le parc multisport
Chemin (non labélisé PDIPR) des Jardins de Siguret Sous Belle Roche
Ca s'est passé à Valbonnais depuis le dernier Conseil Municipal
PV Delib
CM n°14 du 2022-10-07 DELIBERATIONS
Rapport annuel de l’élu mandataire au sein de TERRITOIRES 38
Convention cadre pour la mise en œuvre d’actions entre le CNFPT et la commune
Revalorisation indemnités des élus à la suite de l’augmentation de l’indice
Commission urbanisme : liste des membres
Contrats d’Assurance des Risques Statutaires du personnel communal
Création Poste agent de maîtrise catégorie C
Acquisition de parcelles par la commune
Indemnisations pour mise à disposition de terrains pour le stationnement au plan d’eau
Délégation de compétence au maire pour les répartitions des frais scolaires et extra-scolaires
Tarifs de la cantine scolaire
Avenant convention de transport scolaire
TE 38 – Rénovation de l’éclairage public - Tranche 2

QUESTIONS DIVERSES
Mesures à prendre pour réduire cet hiver notre consommation d'énergie
Point sur le projet eau
Tarifs Eau et assainissement, votés en 2022 pour être effectif en 2024
Point sur l'installation des compteurs d'eau connectés
Point sur la protection de Péchal - Canal des moines Mme Arbey Péchal
Point sur la restauration du bon fonctionnement de La Bonne
Point sur la remise en état du ruisseau de Royer
Point sur le projet école
Point sur l'isolation extérieure de la Maison médicale
Point sur l'école des Angelas
Point sur les clochers des 2 églises
Point sur la cabane de Grange Perret
Point sur les jeux prévus sur le parc multisport
Point sur les réparations du tennis
Point sur le chemin de la Sauzerie
Point sur le chemin de Roussillon
Point sur les cours de secourisme
Point sur les colis aux anciens

Agenda à venir
Nouveautés à l'école
Multimedia et internet dans la salle des associations
Retour sur les visites de quartier et de la journée citoyenne
Aménagement de la Place
Canal – Eau pluviale – Maladière – Symic
Muret du cimetière des Angelas qui cachent les ordures à refaire
Barrières face au four des Angelas à repeindre
Panneau affichage des Angelas
Panneau informatif du site d'escalade du pont du Prêtre (Isére, le département)
Etat du camion de la commune
PV Delib


Les décisions du conseil municipal avant le CM n°14 du 2022-10-07



CM et Date Ordre du jour CR Annexe 1 Annexe 2 Annexe 3 Presse
CM n°13 du 2022-06-24 DELIBERATIONS
Affouage 2022
Emploi saisonnier été 2022
Création d’un poste d’ATSEM à temps plein et suppression poste Agent technique
Renouvellement du contrat de restauration scolaire
Convention gestion paie externalisée du Centre de Gestion de l’Isère
Renouvellement des baux de la maison de santé
Création de la route forestière de la Sauzerie : attribution du marché
Subventions aux associations
Modification du règlement d’utilisation des salles communales
Budget Eau et Assainissement M49 – Extinction de créances irrécouvrables
Budget Eau et Assainissement - Décision modificative n°1
Pose de compteurs de distribution d’eau potable : demande de subvention

QUESTIONS DIVERSES
Réparation du court de tennis
Installation de barres à vélo devant les bâtiments communaux
Installation de nouvelles bennes de tri
Compte-rendus des réunions de concetation sur le merlon de protection de Péchal
La publicité des délibérations et des actes seront dématérialisée.
Le aller vers se généralise à Valbonnais
CR
CM n°12 du 2022-04-08 DELIBERATIONS
Bilan énergétique des bâtiments communaux présenté par le TE38
Sécurisation du Bourg
Réparation du beffroi de l’église de Valbonnais
Régularisations sur factures d’eau et d’assainissement 2021
Prorogation bail à construction Sous Belle Roche avec la SDH
Convention de mise à disposition de l’ASA de la Marsanne de la secrétaire de mairie
Protection du hameau de Péchal contre les chutes de blocs : demandes de subventions
Vote des taux d'imposition 2022
Approbation du budget primitif communal (M14)
Approbation du budget primitif eau et assainissement (M49)
QUESTIONS DIVERSES
Elections -Démission de Fanny Sarrazin -Accueil de quelques enfants de l'école d'Ornon
Transport scolaire (Patricia Fernandez) - Animation à la cantine
Passer à la carte communale ? - Participation des habitants
Raid aventure autour de la Matheysine, du 26 au 28 août 2022 ?
CCM : Pôle secrétariat mutualisé - CCM : Extraits du conseil communautaire
Demande du cirque Angelo : 3 et 4 mai au plan d'eau
CR
CM n°11 du 2022-02-25 DELIBERATIONS
Motion sur l'avenir du Régime Minier
Changement du mode de gestion bibliothèque municipale : suppression de la régie municipale
Bibliothèque municipale : signature d'une convention avec l'association "Bibli de Valbonnais"
Bibliothèque municipale : signature d'une convention avec l'association "Bibli de Valbonnais" et la CCM –La Matacena
Protection du hameau de Péchal contre les chutes de blocs
Convention de prêt gratuit des alpages de Grange Perret et Côte Belle
Approbation du compte de gestion 2021 du budget communal M14
Approbation du compte de gestion 2021 du budget eau et assainissement M49
Approbation du compte administratif 2021 du budget communal
Approbation du compte administratif 2021 du budget eau et assainissement (M49)
Budget communal M14 - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2021
Budget eau et assainissement M49 - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2021
QUESTIONS DIVERSES

Animations prévues cet été : Le Triathlon nature de Valbonnais, La Fête du Plan d'eau, le passage du triathlon d'Alpe d'Huez et en nouveauté un Raid Aventure (VTT, Trek, kayak,…)
Le Festival des Montagn'Arts, au mieux s'installera un jour à Valbonnais, au pire n'aura pas lieu.
Débuts très prometteurs du cabinet d'ostéopathie ambulant de Chloé Audiffen qui sera à Valbonnais un mercredi sur deux.
L'année 2022 est une année d'élections et le maire souhaite poursuivre ce qui a été fait en 2021 en faisant appel à des assesseurs citoyens pour aider les élus à tenir le bureau de vote.
Gilbert Maugiron y tenait et tout a été fait pour aider l'école à respecter le sévère protocole sanitaire imposée au premier semestre : des employés municipaux ont été mis en renfort pour assurer cantine et périscolaire sans brassage entre les classes. Des détecteurs CO2 ont été achetés pour chacune des classes.
Réflexion sur les Moloks isolés et les points propres sur la commune
DOB Budget de l'eau :
Mise en place de 100 compteurs d'eau à relevé automatique. (Cela n'a pas pu se faire en 2021)
Démarrage des travaux de production d'eau potable en 2021 afin de résoudre en urgence la distribution à Leygat mais aussi à Roussillon. Ces travaux étaient prévus dans le cadre du projet forage qui n'est pas encore finalisé. Une subvention de près de 70% est espérée.
Lancement de l'étude de faisabilité pour le projet de collectes et traitement des eaux usées (Station d'épuration).
DOB Budget communal:
En recette : la vente de la cure devrait être réalisée en mai
Création d'un piste forestière à la Sauzerie pour mieux gérer notre forêt communal
Lancement de l'étude de réhabilitation de l'école (fonctionnalité et énergétique)
Fin de la remise en état du chemin de Roussillon
La réparation du toit de l'école des Angelas devrait être finis en mars
Canal des Moines : 20 000€ en réserve pour assurer sa maintenance si c'est nécessaire.
Aménagement de la maison médical
Mise au niveau des automates des pompes à essence et ainsi de refaire fonctionner le paiement par carte.
Remplacement d'une chaudière au fioul au camping
Lancement de l'étude et travaux de la protection de Péchal
10 000 € pour les associations
Fin des travaux du toit de la Chapelle de La Roche
Remplacement des quilles protégeant le cheminement devant la crèche et l'école
Surélévation des écluses à l'entrée ouest pour protéger les quilles
Remise en état des ruisseaux du Royer et de la Dreyre
Remise en état des clochers des 2 églises
Créations de job d'étés pour le jeunes entre 16 ans et 18 ans
Traçage d'une bande pour matérialiser un cheminement piéton sur la route des Verneys entre le Bourg et le plan d'eau
Installation de jeux simples à destination des petits sur le pré du terrain multisport.
CR
CM n°10 du 2021-12-03 Délibérations
Convention de l’assistance technique du Département dans le domaine de l’eau
Eau et Assainissement : Contrat relatif au rattrapage structurel des collectivités territoriales en ZRR 2022-2024 – CCM / CD38
Régularisation facturation eau et assainissement 2021 sur consommation 2020
Tarifs eau et assainissement 2022
Participations financières année scolaire 2020-2021 - Enfants fréquentant l'école d'Entraigues
Convention de participation financière aux dépenses de fonctionnement des écoles maternelles et primaires de La Mure pour les enfants de Valbonnais
Convention de participation financière pour l’accueil des enfants de Valbonnais à la Maison Pour Tous de Susville
Subvention à l’association Maison Familiale Rurale de Vif
Obligation de dépôt de déclaration préalable à l’implantation de clôtures
Revalorisation des loyers
Gestion des Ressources Humaines : Avancement de grade et tableau des effectifs
Vente de la cure de Valbonnais – Modification dénomination de l’acquéreur
Budget communal M14 – Décision modificative n°2
Remplacer les 2 automates de la station service
Démission de la Conseillère municipale déléguée Mme Gwenola LEBORDAIS
Représentant la commune au sein du Comité d’Orientation Stratégique de la SPL Eaux de Grenoble Alpes

Questions diverses
Déploiement des compteurs d’eau téléportés - Demande de subventions
Données fournies par les compteurs en 2021
Rappel : Projet du réseau d’eau potable par forage dans la nappe de la Bonne
Rappel : 2021-09-28-Mis à jour du schéma directeur d’assainissement
Alpage Côte Belle
Demander au département une campagne de comptage de vitesse entrée Ouest
Remise en état du chemin de Roussillon
Réparer le lavoir de Péchal .
Montage du jeu pour enfants
Installer les 2 dernière poubelles
Tailler les roseaux
Réparer le ponton et changer la passerelle
Protection du pourtour du rond-point du plan d’eau
installation des robinets thermostatiques connectés à la Bibli
Cours de secourisme pour les employés (Pichand ?) et pour les particuliers (pompiers)
Projet école numérique
Qualité de l’air dans les écoles et la crèche
Rénovation de l’école
Création de l’association pour la Bibli
Distribution des colis aux anciens
Vœux du maire et du conseil municipal
Réparation de la digue des Chaffards
Restauration de l’espace de bon fonctionnement (EBF) de La Bonne entre le pont des Fayettes et le pont des Verneys
Une décharge sauvage à Valbonnais
Déneigement à Valbonnais
Point sur les associations
Point sur les commissions participatives
CR
CM n°9 du 2021-09-17 Délibérations
Tarifs cantine scolaire et garderie surveillée
Convention de répartition des charges de fonctionnement des écoles et cantines d’Entraigues et de Valbonnais
Participation communale à l’achat de forfaits de ski
Convention de participation financière aux frais de scolarité et charges des écoles communales de Corps 2020/2021
Convention de servitude de passage d’une canalisation ANC à Chabrand – Régularisation administrative
Convention d’occupation temporaire du domaine public ou privé communal – Ancienne chapelle de Chabrand

Questions diverses
Lignes directrices de gestion (évolution de carrière du personnel)
Urbanisme - Saisine par voie électronique des autorisations d'urbanisme
Opposition au transfert des pouvoirs de police « spéciale » du maire au président de la Communauté de Communes de la Matheysine
Eclairage public : L’extinction de l’éclairage publique entre 23h et 5h a permis une économie d’environ 63%.
Cheminement entre le Bourg et le Plan d’eau : Un cheminement devrait être tracé sur le côté droit en montant au Bourg.
Carte communale : Un premier contact a eu lieu avec les services de la DDT qui vont étudier l’opportunité de la mise en place de ce document sur la commune de Valbonnais.
Panneaux aux entrées de Valbonnais : Ils vont être réparés et les informations mises à jour.
Protection du parc Multisport : La réflexion est engagée pour des aménagements en 2022.
Aménagements et sécurité : Divers marquages au sol devant le camping, sur la Rue Principale pour améliorer la sécurité routière, à Péchal pour tracer le parking et empêcher le stationnement autour des moloks, semaine 41.
Aménagements du plan d’eau : L’installation d’un jeu pour enfants aura lieu prochainement.
Retour sur la réunion des commissions participatives : Patrick DARNE a rapporté la réunion plénière des commissions participatives
Projet eau potable et eaux usées : Le coût des travaux est élevé mais ils sont susceptibles d’être subventionnés à hauteur de 80%. Ils seront réalisés sur plusieurs années. Ils pourraient avoir une incidence sur le prix de l’eau et de l’assainissement.
Cours de secourisme : Plusieurs prestataires compétents proposent des actions à destination de la population et des personnels communaux.
CR
CM n°8 du 2021-07-02 Délibérations
Convention d’usage de terrains en vue de la pratique de l’escalade – Site Pont du Prêtre
Affouage 2021 Contrat restauration scolaire 2021-2022 Participation à l’entretien de la piste forestière de la Vacherie
Budget communal M14 - Décision modificative n°1 Contrat locatif du photocopieur Mairie
Convention d’occupation du domaine publique – borne de recharge de véhicules électriques
Location des salles communales Renouvellement des contrat de maintenance des extincteurs CHUUB (SICLI)
Motion de la Fédération nationale des communes forestières

Questions diverses
Autorisation de supprimer des documents du fond de la bibliothèque municipale de Valbonnais
Eau – Devis SIVOM et radio relève des compteurs Ramonage et vidange fosses septiques Columbarium Fête du plan d’eau
Proposition Assistance Financière Budget Eau et Assainissement Urbanisme permis refusés
Portage des repas Association L’Aire Muse arrête son activité Conseil municipal des Jeunes
CR
CM n°7 du 2021-04-14 En visioconférence pour le public
Révision de loyers des baux commerciaux, Prix de l’eau et de l’assainissement, Isolation des combles de la maison de santé, Prise de compétence « Organisation de la Mobilité » par la CCM, Contrat de prêt à usage Alpage Grange Perret, Vote des taux des taxes communales pour 2021, Vote du budget communal 2021, Vote du budget eau et assainissement 2021,
Questions diverses
Conseil municipal des enfants, Groupe de travail santé et aide à la personne - Portage de repas, Un référent pour alerter la CCM sur les problèmes sur le réseau PDIPR
CR
CM n°6 du 2021-03-12 En visioconférence pour le public
Convention Label Ecoles Numériques 2020 , Révision de loyers des baux communaux , Participations financières année scolaire 2019-2020 - Enfants fréquentant l'école d'Entraigues , Recrutement d'agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles , Vente terrain communal A 143 Pont du Prêtre , Vente de la cure de Valbonnais , Approbation du compte de gestion 2020 du budget communal M14 , Approbation du compte de gestion 2020 du budget communal M49 , Approbation du compte administratif du budget communal (M14) 2020 , Approbation du compte administratif du budget Eau (M49) 2020 , Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2020 du budget communal M14 , Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2020 du budget eau M49 , Approbation du règlement du service de l’eau et tarifs , Bail à ferme AL169 , Bail à ferme AK126 et 464 , Mur du chemin du Roussillon
Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) , Conseil municipal des enfants , Changement d’une chaudière au camping , Sécuriser les 4 sources alimentant le plan d’eau , Jeux pour enfants , Gestion d’alerte crue Pont des Verneys , Installation de barre à vélos , Rond-point du plan d’eau à aménager , Ponton du plan d’eau en mauvais état , Equipement des WC publics , Protections du hameau de Péchal contre les chutes de pierres merlon étude en cours , Travaux cours de tennis - garantie décennale , Portage des repas , Entretien des chemins et des routes ,
CR
CM n°5 du 2020-12-11 En visioconférence pour le public
- Réfection du plafond de la chapelle de La Roche - Participation forfaits de ski saison 2020-2021 ; Dissolution du Syndicat d’Électricité du Drac - Participation financière à la Association Sport-Culture des Enfants du Valmontheys (SCEV) - Régularisation de la destination des coupes affouagères 2017-2020 ; Conventions de répartitions des frais de scolarité, cantine piscine 2018-2019 et 2019-2020 entre les communes - Réfection de la route de la Sauzerie et création d'une piste forestière ; Réfection de la toiture de l'ancienne école des Angelas - Externalisation de la paie au Centre de Gestion de l'Isère ; Solution de paiement en ligne à destination des usagers - Convention entre la commune et le CD38 à propos des médiathèques
CR
CM n°4 du 2020-10-02 Alpes du Grand Serre - Opposition au transfert de la competence PLU à la CCM - Convention mis a disposition bureau au SSIAD - Transport scolaire - Vente de la cure - Certificat PEFC pour notre forêt - RPQS 2019 - Prix de l'eau - Reduction loyers Valboplage et Valbocamp - Contrat secretaire mairie CR
CM n°3 du 2020-07-31 Affouage - Toit maison medicale - Plan communale de sauvegarde - tarif cantine - tarif Elecricité renouvellement EDF - Conseil Energie partagee TE38 - Vente de la cure CR
CM n°2 du 2020-06-19 Convention Reseau Matacena - Indemnités des élus - Taxes - Budgets - Avenant reglement ecole CR
CM n°1 du 2020-05-25 Election du maire et des adjoints - Désignations - Délégations - Commissions CR




Les décisions du mandat 2014-2020